CH’TI ROCK

26 février 2007

Titre 1 : Dispositions générales

Article 1 : Constitution et dénomination.

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 01 juillet 1901, et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « Ch’ti Rock. »

 

Article 2 : Buts.

Cette association a pour but de promouvoir la danse, et principalement le rock, en  France et à l’étranger.

 

Article 3 : Objet.

L’association est à but non lucratif et s’engage à s’abstenir de toute activité politique.

 

Article 4 : Siège social.

Le siège social est fixé au :

89, rue des meuniers
appartement 40
59000 Lille

Le siège de l’association peut être transféré par simple décision du Conseil d’Administration.

 

Article 5: Durée de l’association.

La durée de l’association est illimitée.

 

Article 6: Moyens d’action.

Les moyens d’actions sont notamment :

• Animations, démonstrations et ateliers de danse.
• Organisation de soirées.
• Site Internet.
• Communication Médias (Presse écrite, Audiovisuelle…

Et tout autre moyen entrant dans les buts de l’association.

 

Article 7: Ressources de l’association.

Les ressources dont bénéficie l’association sont les suivantes :

• Les cotisations annuelles acquittées par les adhérents.
• Les capitaux provenant des économies réalisées sur le budget annuel de l’association.
• Les subventions susceptibles d’être accordées par l’état, la région, le département, la commune, les instances européennes, et leurs établissements publics.
• Les recettes provenant des activités diverses de l’association et de la vente de produits dérivé
  

 

Article 8: Composition de l’association.

L’association se compose :

Article 8.1 :

D’adhérents : est adhérent, toute personne à jour de sa cotisation. Les adhérents ont  le droit de vote à l’assemblée générale.

Article 8.2 :

De membres actifs : est membre actif pour une durée de un an, tout adhérent, désigné comme tel par le bureau actif, en raison des services rendus à l’association. Les membres actifs ont  le droit de vote en leur qualité d’adhérent à l’assemblée générale.

Article 8.3 :

De membres d’honneur : est membre d’honneur pour une durée de un an, toute personne non adhérente, désignée comme telle par le bureau actif en fonction des services rendus à l’association. Les membres d’honneur n’ont pas le droit de vote à l’assemblée générale.

Article 8.4 :

De membres de droit : est membre de droit toute personne ayant été membre du Conseil d’Administration. Cette qualité est acquise pour la durée d’un an et un jour après la perte de qualité de membre du Conseil d’Administration. Les membres de droit ont droit de vote à l’assemblée générale ordinaire et extraordinaire, mais ne peuvent se présenter « es qualité » aux différentes élections ; droit réservé aux adhérents.

 

Article 9: Exclusion.

1 La qualité d’adhérent implique l’acceptation des présents statuts.

2 La qualité d’adhérent se perd par :

• Défaut de paiement de la cotisation annuelle.
• Démission écrite adressée au Président.
• Décès.
• Décision d’exclusion prise par le conseil d’administration.